Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPTIPLUS
GENIE ET ENVIRONNEMENT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3160195
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/04/2012
SEPTIPLUS de GENIE ET ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque SEPTIPLUS

Déposée le 18 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENIE ET ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « SEPTIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GENIE ET ENVIRONNEMENT domicilié(e) 13, Rue de Rixheim,68000 MULHOUSE - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 011 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

La marque SEPTIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPTIPLUS est expirée depuis le 18 avril 2012.

GENIE ET ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : IONIVIT , IONS'R US , UNIVERSALION , IONSBAR , G & E ionisat , ELECTRION , SEPTIMUM , Général & Engineering G & E , RECEPTAINER , RECEPTIVA


GENIE ET ENVIRONNEMENT Société à Responsabilité Limitée - 13, Rue de Rixheim,68000 MULHOUSE - 68000 - France - SIREN 434011716


CABINET BEAU DE LOMENIE - 18, Cours de Verdun,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Inscription le 2 juillet 2007 - Gage constitué n°467366 - Publication au BOPI 2007-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Distributeur automatique de solutions antiseptiques et de produits désinfectants. Pulvérisateur à usage médical. Distributeur de solutions antiseptiques et de produits désinfectants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.